Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV »), établies en langue française, s’appliquent aux ventes conclues entre Tiffany Massol (« La Druidesse »), auto entreprise dont le siège social est au 7 chemin du pont neuf, 34600 Bédarieux sous le numéro SIRET 93515061500018 (ci-après « La Druidesse » ou le « Vendeur ») et tout particulier majeur et capable (ci-après le « Client» ou « Acheteur ») souhaitant effectuer ou effectuant un achat de Produit ou Service par le biais du site de vente en ligne ladruidesse.fr (ci-après le « Site »).
ARTICLE 1 : OBJET – CHAMP D’APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits et Services proposés par le Vendeur.
Les CGV applicables sont celles en vigueur et affichées sur cette page au jour de la vente.
Toute commande sur le présent Site implique une acceptation sans réserve par le Client des présentes CGV. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Vendeur s’assure également que leur acceptation est claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher avant validation.
Les présentes Conditions Générales ne peuvent faire valablement l’objet de stipulations complémentaires, de modification ou de renonciation sans l’accord exprès préalable à toute commande et écrit du Vendeur.
Le fait que le Vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une des stipulations des présentes Conditions Générales ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.
Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes CGV viendrait à être déclarée nulle et/ou non avenue, les autres clauses demeureront néanmoins de pleine et entière application.
Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables sont alors celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.
Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse e-mail communiqué).
La vente en ligne des produits et services présentés sur le Site est réservée aux Acheteurs qui résident en France Métropolitaine.
Pour contacter le Vendeur :
La Druidesse
7 chemin du pont neuf
34600 Bédarieux (France)
Mail : contact@ladruidesse.fr
ARTICLE 2 : PRODUITS ET SERVICES
Les produits proposés à la vente par La Druidesse sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par le Client, et dans la limite des stocks disponibles. La présence à un instant T de ces Produits ou Services ne garantit pas que ces Produits ou Services seront à tout moment disponibles. Nous nous réservons le droit d’arrêter d’offrir un produit à tout moment.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le Vendeur. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente, ainsi que les couleurs et formes représentées sur les emballages, n’ont pas de valeur contractuelle.
Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’Acheteur sur le site Internet du Vendeur.
Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client.
Les informations délivrées sur le Site sont issues d’ouvrages de référence. Ces informations sont données à titre informatif, elles ne sauraient en aucun cas constituer une information médicale, ni engager la responsabilité du Vendeur.
Les produits commercialisés sont des denrées alimentaires, cosmétiques… et ne relèvent pas du champ du médicament. Ces produits n’ont ni pour objet ni pour effet de restaurer, corriger ou modifier les fonctions physiologiques du consommateur en exerçant une action pharmacologique, immunologique ou métabolique. C’est la raison pour laquelle également les produits ne sont pas présentés comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l’égard des maladies.
ARTICLE 3 : CONCLUSION DU CONTRAT EN LIGNE
Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque Produit proposés par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande.
Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :
➢ Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ;
➢ Choix du Produit, et le cas échéant de ses options
➢ Vérification du contenu de la sélection : vérification par le client du contenu de son panier, tout en gardant la possibilité de supprimer le ou les produit(s) sélectionné(s) ;
➢ Identification : le Client remplit le formulaire d’identification mis à sa disposition et y indique les informations demandées (nom, prénom, e-mail, adresse, téléphone,…)
➢ Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
➢ Vérification des éléments de la commande (contenu, prix total, adresse de livraison et de facturation….) et, le cas échéant, correction des erreurs.
➢ Choix des modalités de livraison : le Client choisit un mode de livraison, à l’adresse qu’il aura indiquée ou en point relais à l’adresse choisie par le Client.
➢ Choix du mode de paiement par le Client
➢ Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits. Le Client indique les coordonnées bancaires nécessaires au paiement et correspondant au mode de paiement choisi. La commande sera considérée comme effective après confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire.
➢ Confirmation de commande : le Client reçoit un e-mail récapitulant le contenu de sa commande. Ce document étant le justificatif officiel de la commande, le Client doit le conserver.
➢ Traitement de la commande : La commande est alors enregistrée par le Vendeur, qui s’engage à l’honorer. A défaut de disponibilité immédiate, La Druidesse s’engage à en informer au plus tôt le Client par courrier électronique ou par téléphone.
➢ Livraison des produits.
Modification de commande
Les commandes ne sont pas modifiables une fois le paiement effectué.
Restriction de commande
Le Vendeur se réserve la possibilité de limiter ou de refuser la commande, par exemple pour toute demande qui selon le seul jugement du Vendeur semblerait anormale, réalisée de mauvaise foi, provenir de marchands, revendeurs ou distributeurs, ou pour tout autre motif légitime.
Dans le cas où le Vendeur modifie ou annule une commande, le Client est averti par contact à l’e-mail et/ou à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone fourni au moment où la commande a été passée.
ARTICLE 4 : PRIX
Les prix des produits vendus au travers du présent site internet sont indiqués en euros, toutes taxes comprises le cas échéant, sur le descriptif du produit et sur la page de commande des produits.
Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront facturés en sus ou bien offerts en fonction du montant de la commande et du pays de livraison, et seront précisés au client lors de la validation définitive de sa commande.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le vendeur invite à ce titre le Client à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.
Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix ou d’interrompre le service (ainsi que toute partie ou tout contenu du service) sans préavis et en tout temps. Les prix des marchandises vendues sont ceux figurant sur le Site le jour de la commande validée par le Client.
Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client.
Les prix indiqués sur le Site sont garantis au jour de la commande dans la limite des stocks disponibles, et sauf erreur manifeste de typographie ou omission. Si un prix incorrect a été saisi pour un produit que vous avez commandé, le Vendeur vous en informera au plus tôt et attendra que vous ayez accepté le prix rectifié avant d’expédier votre commande
ARTICLE 5 : PAIEMENT
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande.
Le Client peut effectuer le règlement sécurisé en ligne par carte de paiement. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa).
Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué.
Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage, et que ce moyen de paiement donne accès à des fonds suffisants permettant de couvrir les coûts résultant de la commande passée sur le Site. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
5.1 Modes de Paiement
L’ensemble des prix sur ce Site sont en euros. Le Client peut régler le montant des Produits choisis au moyen de :
• Carte de crédit ou carte de débit (VISA, Mastercard )
• Paypal
5.2 Plateformes de Paiement
Lors d’un paiement avec Paypal, l’Utilisateur sera basculé automatiquement vers une plateforme sécurisée dédiée. Pour un paiement en carte de crédit ou en carte de débit, l’Utilisateur devra utiliser les champs prévu à cet effet suite à la validation de son panier. Une fois les champs complétés, l’Utilisateur sera à nouveau amené à valider son panier.
5.3 Facturation
Le Client est débité dès que sa commande de Produits est validée, le tout en fonction des délais de sa banque.
Le Client recevra la facture liée à sa commande par mail à l’adresse indiquée sur son compte.
5.4 Défaut de paiement
Le Vendeur se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client avec lequel un litige de paiement serait en cours.
ARTICLE 6 : LIVRAISON
Le site est actif pour toute vente passée dans les conditions des présentes et pour une livraison en France métropolitaine sauf accord écrit avec le client pour une autre destination. Le délai de livraison dépendra du transporteur choisi par le Client, ainsi que de sa destination.
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée dans ce champ sur le bon de commande par le Client.
Le vendeur se réserve la propriété des produits livrés jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts.
Délais et modes d’expédition
Les commandes sont traitées dans les plus brefs délais par le Vendeur, du lundi au vendredi inclus.
Pour la France métropolitaine, les expéditions ont lieu dans les 48H ouvrées suivant la réception du paiement de la commande, sauf mention contraire indiquée.
Retard
En cas de retard de livraison de plus de 14 jours par rapport à la date de livraison prévue, le Client peut annuler sa commande en contactant le Vendeur par mail : contact@ladruidesse.fr. Une enquête sera alors ouverte par le Vendeur auprès du transporteur. Cette enquête peut durer jusqu’à 21 jours à compter de son ouverture. Si pendant ce délai, le colis est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement au domicile du Client. Si en revanche le colis n’est pas retrouvé à l’issue des 21 jours, le colis sera considéré comme perdu. Dans cette hypothèse, le Vendeur enverra au client un colis de remplacement, à ses frais. Si le ou les Produits perdus ne sont plus disponibles, le Client bénéficiera d’un remboursement du montant de ces Produits.
6.4 Informations incomplètes
Le Client est seul responsable d’un défaut de Livraison dû à un manque d’indication lors de la Commande. Toute erreur du Client (en particulier sur les mentions relatives à l’adresse de livraison et n° de téléphone du client) exonère nécessairement le Vendeur de toute défaillance, faute et responsabilité à ce titre. Le Client assume seul la responsabilité des mentions qu’il indique et les frais et conséquences que cela pourrait engendrer. Le réacheminement de la commande en l’état (celle retournée au Vendeur du fait de l’impossibilité de la délivrance à une adresse ou un nom erroné) pourra être effectué par le Vendeur, et ce dès règlement par le Client des frais de réacheminement.
6.5 Anomalie
A la réception de la commande, le Client vérifiera la conformité des produits reçus en exécution de sa commande. Toute anomalie constatée lors de la livraison (colis ouvert, endommagé, produits manquants ou abîmés…), devra impérativement être indiquée sur le bordereau de livraison du transporteur, de manière manuscrite, accompagnée de la signature du Client. Le Client devra également signaler immédiatement l’anomalie détectée auprès du Vendeur dans les 48h suivant la réception, à l’adresse contact@ladruidesse.fr.
ARTICLE 7 : DÉLAI DE RÉTRACTATION
Conformément à l’article L.121-21 et suivants du Code de la Consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter du lendemain de la date de réception de sa commande, pour retourner les produits commandés, sans avoir à en justifier de motif. Dans le cadre de l’exercice de son droit de rétractation, les frais de renvoi des produits sont à la charge exclusive du Client. Pour exercer son droit de rétractation, le client doit rédiger une déclaration dénuée de toute ambiguïté et l’adresser par voie électronique à l’adresse contact@ladruidesse.fr.
Le Client devra restituer les produits au Vendeur au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la communication de sa décision de se rétracter. Sous réserve du respect des conditions ci-après indiquées, le Vendeur remboursera au Client le montant total des produits commandés retournés, incluant les frais de livraison payés lors de la commande, dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle le Vendeur est informé de la décision du Client de se rétracter. Si le retour porte sur une partie seulement de la commande, les frais de livraison ne font l’objet d’aucun remboursement.
Le Vendeur effectuera ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès de ce dernier pour qu’il utilise un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n’occasionne pas de frais pour l’Acheteur. Le présent droit de rétractation ne pourra être exercé que pour les produits complets, restitués dans leur état d’origine (emballages d’origine compris) avec une copie de la facture d’achat (reçue par mail lors de la confirmation de la prise en compte de la commande) comprenant le numéro de retour attribué par e-mail par le Vendeur et du bon de livraison (joint au colis à la livraison).
Ne sont pas remboursés :
- les Produits retournés avec des traces visibles d’utilisation ou endommagés par le Client,
- les Produits créés sur-mesure ou personnalisés,
- les Produits reçus il y a plus de 14 jours par le Client.
ARTICLE 8 : GARANTIES
Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande.
Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, application, négligence, conditions anormales de stockage et/ou de conservation chez le client.
Le Vendeur ne sera tenu qu’au remplacement sans frais, ou au remboursement, des marchandises défectueuses ou non conformes. Le demande doit être formulée par mail à l’adresse : sav@ladruidesse.com
ARTICLE 9 : DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, photographies, vidéos, documents, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du Vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. En conséquence, toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit express du Vendeur.
ARTICLE 10 : RESPONSABILITÉS – FORCE MAJEURE
L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel événement dès que possible.
Par ailleurs, la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tous événements, inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment en cas de rupture du service, d’intrusion extérieure, perte de données ou de présence de virus informatiques.
ARTICLE 11 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat.
Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles et ne sont pas transmises à des tiers.
En saisissant votre adresse e mail sur notre Site, vous recevrez des e-mails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par le Vendeur et de ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos e mails ou de contacter le Vendeur par lettre RAR.
Nous effectuons sur l’ensemble de nos sites un suivi de la fréquentation. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que Google Analytics.
Le Vendeur se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies.
ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, ou tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes seront soumis au droit français.
En cas de différend ne pouvant être résolu d’un commun accord par une discussion avec le service-client de La Druidesse, vous êtes en droit de déposer une plainte directement en ligne, via le portail européen de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.adr.show2
Lorsque vous déposez une plainte sur cette plate-forme, votre dossier est automatiquement transmis à votre instance nationale en charge du règlement des litiges de consommateurs. Cette institution prendra contact avec nous pour tenter de résoudre le différend sans l’intermédiaire d’une cour de justice.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Béziers.